MENTIONS
LÉGALES
Présentation
du site www.nansush.com
Le site nansush.com est la propriété de
NANSUSH.COM.
Ce site est optimisé pour un écran 800
x 600 et pour les navigateurs I.E v.5 et supérieurs
Pour contacter le
webmaster
Si vous avez repéré une anomalie ou si
vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire
principal du site, contactez : technique@nansush.com
Respect de la législation
Les informations fournies sur nansush.com le sont à
titre informatif. NANSUSH.COM ne saurait garantir l'exactitude,
la complétude, l'actualité des informations
diffusées sur le site. Les informations de ce
site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou
des erreurs typographiques. Ces informations peuvent
être périodiquement modifiées et
les modifications seront incorporées dans les
nouvelles éditions.
NANSUSH.COM peut, à tout moment, sans préavis,
apporter des améliorations ou des changements
aux produits, aux programmes ou aux services décrits
sur ce site.
Toute reproduction, représentation, modification,
publication, transmission, dénaturation, totale
ou partielle du site ou de son contenu, par quelque
procédé que ce soit, et sur quelque support
que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de
son contenu, des informations qui y sont divulguées
engagerait la responsabilité de l'utilisateur
et constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété
Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données
figurant, le cas échéant, sur le site
nansush.com qui sont protégées par les
dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition
dans le Code de la Propriété Intellectuelle
de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative
à la protection juridique des bases de données.
A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait
la responsabilité de l'utilisateur.
Liens hypertextes
Le site nansush.com donne accès à d'autres
sites via des liens hypertextes. NANSUSH.COM n'étant
pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler
le contenu. En conséquence, NANSUSH.COM ne pourra
en aucun cas être tenu pour responsable du contenu
des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles
collectes et transmission de données personnelles,
installation de cookies ou tout autre procédé
tendant aux mêmes fins, effectués par ces
sites.
Tout site public ou privé est autorisé
à établir, sans autorisation préalable,
un lien vers le site nansush.com à condition
:
- que les pages de nansush.com ne soient pas imbriquées
à l'intérieur des pages d'un autre site.
- de n'utiliser que l'URL principale : www.nansush.com
(pas de lien vers une page intérieure)
Cookies
L'utilisateur est informé, que lors de ses visites
sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement
sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet
pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer
des informations relatives à la navigation de
celui-ci sur le site. L'utilisation de ces cookies a
pour finalité de procéder à des
analyses de fréquentation, mesures d'audience
afin d'améliorer la qualité du site.
Le paramétrage de logiciel de navigation permet
d'informer de la présence du cookie et éventuellement
de la refuser.
Déclaration CNIL
En conformité avec l'article 43 de la loi n°86-1067
du 30 Septembre 1986, il est indiqué que
le directeur de la publication du site est Mademoiselle
Nan'sush
Ce site à fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous
le n° d'enregistrement (en cours). Vous disposez d'un droit d'accès,
de modification, de rectification et de suppression des données nominatives
qui vous concernent (art. 3 de la loi "Informatique et Libertés" du
6 Janvier 1978).
Vous pouvez exercer ce droit en vous
adressant à : info@nansush.com |